Licence

Brouillon de travail, sans valeur contractuelle tant que l’éditeur n’est pas immatriculé et que le texte n’a pas été relu par un avocat.

Concession

Tant que votre abonnement est actif, vous recevez un droit d’usage personnel, non exclusif, non transférable et révocable sur l’app desktop et sur l’agent, pour votre usage professionnel ou personnel. Ce droit est concédé, jamais cédé : rien ici ne vous vend le logiciel.

Appareils et serveurs

Vous installez l’app sur les ordinateurs dont vous vous servez. Ce qui se compte, ce sont les serveurs gérés : un serveur enrôlé occupe un siège, un serveur retiré le libère. Une organisation partage ses sièges entre ses membres.

Restrictions

Vous ne redistribuez pas l’app ni l’agent, vous ne les louez pas, vous ne les intégrez pas à un service revendu à des tiers. Vous ne cherchez ni à les décompiler, ni à contourner la vérification du droit d’usage, ni à faire tourner l’agent sur un serveur qui n’a pas de siège.

Propriété

L’app, l’agent, le catalogue de services, la console et le protocole appartiennent personnellement à Jordan Monier, seul titulaire des droits tant que la société éditrice n’est pas immatriculée ; ils lui seront apportés à sa constitution. Les projets que vous créez, le code que vous écrivez et les données de vos serveurs restent les vôtres, sans exception.

Logiciels tiers

L’agent installe sur votre serveur des logiciels qui ne sont pas les nôtres. Chacun garde sa propre licence, que vous acceptez en l’installant. La liste des logiciels et de leurs licences est affichée dans l’app, à côté de chaque service du catalogue.

Mode restreint

Sans droit d’usage valide pendant sept jours, l’agent passe en mode restreint : il refuse les commandes de l’app et se contente de répondre qu’il est restreint. Il n’arrête aucun service, n’efface aucune donnée et ne touche à aucun fichier. Un abonnement rétabli le remet en service tel qu’il était.

Résiliation

Le droit d’usage prend fin avec l’abonnement, ou immédiatement en cas de manquement grave aux présentes ou à la politique d’usage acceptable. Après la résiliation, votre serveur reste un serveur ordinaire : ce qui y tourne continue de tourner, et la commande de désinstallation de l’agent est documentée.